Active (Sirene)

SECTION DE COMMUNE LE BOURG

SIREN 216 305 763 · Novacelles

SECTION DE COMMUNE LE BOURG (section de commune), SIREN 216305763, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 décembre 1995. Son siège est situé à Novacelles (Puy-de-Dôme). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SECTION DE COMMUNE LE BOURG
SIREN	216 305 763
SIRET du siège	216 305 763 00015
Catégorie juridique	Section de commune (7313)
Date de création	25 décembre 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1995
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	75.1A
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	216 305 763 00015
Adresse	MAIRIE, 63220 NOVACELLES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.