SDC ORME SAINT EDME
SIREN 107 290 207 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Franconville
SDC ORME SAINT EDME (syndicat de copropriété), SIREN 107290207, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 juillet 2019. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Franconville (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SDC ORME SAINT EDME |
|---|---|
| SIREN | 107 290 207 |
| SIRET du siège | 107 290 207 00011 |
| Catégorie juridique | Syndicat de copropriété (9110) |
| Date de création | 22 juillet 2019 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 22 juillet 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 7 juillet 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Franconville · Entreprises du département Val-d'Oise
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 107 290 207 00011 |
|---|---|
| Adresse | 6 RUE JEAN MOULIN, 95130 FRANCONVILLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Val-d'Oise, dans l'ordre du répertoire.
- SDC BROSSOLETTE 143-145 · Sarcelles
- SDC BROSSOLETTE 141-141 BIS · Sarcelles
- SDC LES IMPRESSIONNISTES · Louvres
- COPR RESIDENCE DES QUATRE ARPENTS · Éragny-sur-Oise
- SDC DU CHEMIN DES TOURNELLES · Roissy-en-France
- COPR RESIDENCE S. SIGNORET A BOUFFEMONT · Bouffémont
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.