SCM VAL D'USIERS
SIREN 880 482 385 · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier · Val-d'Usiers
SCM VAL D'USIERS (société civile de moyens), SIREN 880482385, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 janvier 2020. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » (code 66.19A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Val-d'Usiers (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | SCM VAL D'USIERS |
|---|---|
| SIREN | 880 482 385 |
| SIRET du siège | 880 482 385 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile de moyens (6589) |
| Date de création | 2 janvier 2020 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 20 janvier 2020 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 66.19G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine mobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » · Entreprises de la commune Val-d'Usiers · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 880 482 385 00015 |
|---|---|
| Adresse | 12 RUE DE LA CORVEE, 25520 VAL D'USIERS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
25 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, le capital.
BODACC B n° 20250059, annonce 1539 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
16 janvier 2020 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20200011, annonce 225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.19A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- MONTARMOTS SPORT SANTE · Besançon
- SCM ORL LE VIGNY · Besançon
- SCM DES MOINEAUX · Besançon
- SCM BRETNACHER - MOTTET · Saône
- P2J · Besançon
- CHIRURGIE DIGESTIVE POLYCLINIQUE · Besançon
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.