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Active (Sirene)

SCM DU SAULE

SIREN 819 332 115 · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier · Bessoncourt

SCM DU SAULE (société civile de moyens), SIREN 819332115, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 mars 2016. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » (code 66.19A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bessoncourt (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

L'essentiel

Activité déclaréeSupports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
Établissements1 établissement actif sur 1
Dernier événement officiel26 septembre 2023 · Modifications diverses (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationSCM DU SAULE
SIREN819 332 115
SIRET du siège819 332 115 00016
Catégorie juridiqueSociété civile de moyens (6589)
Date de création24 mars 2016
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 24 mars 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202566.19G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine mobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » · Entreprises de la commune Bessoncourt · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET819 332 115 00016
Adresse2 RUE DE L'AUTRUCHE, 90160 BESSONCOURT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 26 septembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

    BODACC B n° 20230185, annonce 2368 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

  2. 7 avril 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160069, annonce 1472 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.19A) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.