Cessée (Sirene)

SCM ARSV

SIREN 388 523 797 · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau · Besançon

SCM ARSV (société civile de moyens), SIREN 388523797, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 19 juin 2026. Sa date de création déclarée est le 1er août 1992. Son activité principale déclarée est « Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau » (code 82.19Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCM ARSV
SIREN	388 523 797
SIRET du siège	388 523 797 00024
Catégorie juridique	Société civile de moyens (6589)
Date de création	1er août 1992
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 19 juin 2026
Dernier traitement Sirene	20 juin 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	388 523 797 00024
Adresse	CTRE MEDIC CHATEAU GALLAND, 33 CHEMIN DES TILLEROYES, 25000 BESANCON
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
388 523 797 00016	Besançon	74.8K	1er août 1992

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (9)

23 juin 2026 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20260117, annonce 1275 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
15 août 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20210158, annonce 247 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20160238, annonce 959 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20160058, annonce 463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 mars 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20150050, annonce 302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20130088, annonce 262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20130088, annonce 259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20090186, annonce 465 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 avril 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20090084, annonce 248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.