Cessée (Sirene)

SCI LES FORGES DE CUSSEY

SIREN 401 616 461 · Trouhans

SCI LES FORGES DE CUSSEY (société civile immobilière), SIREN 401616461, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 avril 2020. Sa date de création déclarée est le 6 juillet 1995. Son siège est situé à Trouhans (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCI LES FORGES DE CUSSEY
SIREN	401 616 461
SIRET du siège	401 616 461 00018
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	6 juillet 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 23 avril 2020
Dernier traitement Sirene	17 juin 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	70.2C
Nomenclature	NAF rév. 1 (2003)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	401 616 461 00018
Adresse	7 RUE MALPERTUIS, 21170 TROUHANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

15 mai 2020 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20200094, annonce 364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.