SCI ELEM
SIREN 520 222 795 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Étrappe
SCI ELEM (société civile immobilière), SIREN 520222795, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 février 2010. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Étrappe (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI ELEM |
|---|---|
| SIREN | 520 222 795 |
| SIRET du siège | 520 222 795 00020 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 3 février 2010 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Étrappe · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 520 222 795 00020 |
|---|---|
| Adresse | 19 RUE VOYE DE L'ISLE, 25250 ETRAPPE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 520 222 795 00012 | Taillecourt | 68.20B | 3 février 2010 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
4 mars 2010 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20100044, annonce 851 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- DE LA BORDERIE · Pelousey
- OXALIS · Frasne
- FRARIG-92 · L'Isle-sur-le-Doubs
- BATO · Les Monts-Ronds
- SCI DIAZ BOURGOIN · Novillars
- SCI BERNARD · Venise
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.