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Active (Sirene)

SCI ATSB

SIREN 950 911 800 · Pagnoz

SCI ATSB (société civile immobilière), SIREN 950911800, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 mars 2023. Son siège est situé à Pagnoz (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI ATSB
SIREN950 911 800
SIRET du siège950 911 800 00015
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création24 mars 2023

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 24 mars 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale00.00Z
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202500.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET950 911 800 00015
Adresse16 RUE DES PERRIERES, 39330 PAGNOZ
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 5 avril 2023 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité.

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20230067, annonce 998 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.