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Active (Sirene)

SCEA D ARTES

SIREN 378 567 739 · Sos

SCEA D ARTES (société civile d'exploitation agricole), SIREN 378567739, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 juillet 1990. Son siège est situé à Sos (Lot-et-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationSCEA D ARTES
SIREN378 567 739
SIRET du siège378 567 739 00016
Catégorie juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création3 juillet 1990

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 25 décembre 2001
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale01.1A
NomenclatureNAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET378 567 739 00016
AdresseARTES, 47170 SOS
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 12 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150153, annonce 1811 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.