SAS PATRICK COMTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Gestion de fonds » · Entreprises de la commune Oye-et-Pallet · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 7 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20250215, annonce 1463 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 28 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20250019, annonce 1066 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 22 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20230204, annonce 1140 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 24 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20220228, annonce 2445 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 28 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210231, annonce 849 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 4 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20210024, annonce 2707 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 10 mai 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 20 août 1999)

   Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20200090, annonce 172 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 23 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20200038, annonce 367 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20190027, annonce 1209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170125, annonce 2411 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160136, annonce 3278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 25 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20160041, annonce 2282 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20150012, annonce 2300 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140001, annonce 3234 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120089, annonce 2273 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20120002, annonce 3796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 27 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100094, annonce 2173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 15 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100016, annonce 2144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 25 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20090016, annonce 2181 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 12 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-03-31

    BODACC C n° 20080012, annonce 2665 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 7 février 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-03-31

    BODACC C n° 20080006, annonce 2556 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.30Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SIM · Baume-les-Dames
• STEP L AURORE · Besançon
• SOCIETE CIVILE RAFAEL · Pont-de-Roide-Vermondans
• DALIDA · Thulay
• SOC CIVILE DE PORTEFEUILLE LABOURDETTE · Besançon
• INDUSTRIES MICROMECANIQUES INTERNATIONALES (IMI) · École-Valentin

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.