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Active (Sirene)

SAS NET-ZERO IMPACT

SIREN 903 851 145 · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · Saint-Genis-Pouilly

SAS NET-ZERO IMPACT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 903851145, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 juillet 2021. Son activité principale déclarée est « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » (code 74.90B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Genis-Pouilly (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSAS NET-ZERO IMPACT
SIREN903 851 145
SIRET du siège903 851 145 00016
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création15 juillet 2021
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 15 juillet 2021
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202574.91Y — Activités de courtage et de marketing de brevets

Toutes les entreprises de l'activité « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » · Entreprises de la commune Saint-Genis-Pouilly · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET903 851 145 00016
Adresse70 RUE LOUIS ET AUGUSTE LUMIERE, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

  1. 18 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-06-30

    BODACC C n° 20260114, annonce 266 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  2. 22 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-06-30

    BODACC C n° 20250079, annonce 145 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  3. 14 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-06-30

    BODACC C n° 20240052, annonce 91 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  4. 3 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-06-30

    BODACC C n° 20230148, annonce 104 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 74.90B) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.