Active (Sirene)

SARL SNTC

SIREN 398 542 381 · Brognard

SARL SNTC (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 398542381, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1994. Son siège est situé à Brognard (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SARL SNTC
SIREN	398 542 381
SIRET du siège	398 542 381 00031
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er octobre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 1995
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	60.2L
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	398 542 381 00031
Adresse	23 RUE DU PAQUIS, 25600 BROGNARD
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
398 542 381 00023	Vieux-Charmont	60.2L	2 novembre 1995
398 542 381 00015	Nommay	60.2L	1er octobre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.