SAEDE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Montmerle-sur-Saône · Entreprises du département Ain

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 5 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260044, annonce 199 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

2. 23 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250038, annonce 24 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

3. 6 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240025, annonce 106 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

4. 30 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230103, annonce 84 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

5. 21 avril 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 31/03/2022 enregistré au SPFE de Bourg-en-Bresse le 05/04/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00024897 REFERENCE 0104P01 2022 A 00800 Adresse de l'ancien propriétaire: 824 Chemin du Peleu 01090 Montmerle-sur-Saône

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20220078, annonce 8 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

6. 15 mars 2022 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20220052, annonce 15 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

• S2D CONSULT · Vonnas
• CLEMENT ENERGIE CONSEIL · Marsonnas
• SEVEL SOLUTIONS · Belley
• FLORIAN YVES PROJECT SUBCONTRACTING · Saint-Trivier-sur-Moignans
• CAP'M · Relevant
• SATURNE INGENIERIE · Bourg-en-Bresse

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.