SIFin
Cessée (Sirene)

R.S.Z.

SIREN 489 945 667 · Sevrier

R.S.Z. (société civile d'attribution), SIREN 489945667, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 11 juin 2007. Sa date de création déclarée est le 20 février 2006. Son siège est situé à Sevrier (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

L'essentiel

Établissements0 établissement actif sur 1
Dernier événement officiel24 février 2008 · Modifications diverses (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationR.S.Z.
SIREN489 945 667
SIRET du siège489 945 667 00017
Catégorie juridiqueSociété civile d'attribution (6542)
Date de création20 février 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 11 juin 2007
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale70.3D
NomenclatureNAF rév. 1 (2003)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET489 945 667 00017
Adresse120 CHE DE FORBACH, 74320 SEVRIER
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 24 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    dissolution anticipée de la société, adresse de liquidation : chez le liquidateur. Date d'effet : 31/12/2006

    BODACC B n° 20080033, annonce 3666 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.