PATMOS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sociétés holding » · Entreprises de la commune Lapoutroie · Entreprises du département Haut-Rhin

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 11 janvier 2018 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20180007, annonce 796 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

2. 8 août 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

   Dénomination : PATMOS, Forme : Société par actions simplifiée, Capital : 3 550 000 euros, Adresse : 2, rue de l'Europe, 68650 Lapoutroie, Immatriculation : RCS Colmar 488 012 485 ; oppositions : Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion pourront former opposition dans les condi

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20170150, annonce 683 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

3. 22 mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l’administration

   BODACC B n° 20170057, annonce 1585 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

4. 6 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur le capital

   BODACC B n° 20150214, annonce 935 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

5. 29 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2006-03-31

   BODACC C n° 20100006, annonce 2314 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

6. 29 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-03-31

   BODACC C n° 20100006, annonce 2315 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

7. 10 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration, en date du 07/04/2009

   BODACC B n° 20090109, annonce 1727 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

8. 20 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   date d'effet : 01/12/2006, modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20090036, annonce 2115 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

9. 28 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification sur l'administration, date d'effet : 27/11/2008

   BODACC B n° 20090019, annonce 1404 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

10. 13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080095, annonce 2614 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

11. 18 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-03-31

    BODACC C n° 20080084, annonce 2196 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

12. 21 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 8 juillet 2008)

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080170, annonce 784 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.