PASTEUR BRICO-BATI

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 janvier 2018 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20180016, annonce 48 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

2. 4 janvier 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur Observation: Décision de l'associé unique en date du 29 novembre 2017 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique la SAS S.S.D avec effet rétroactif au 01/01/2017, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication de celle-ci dans le journal LA SEMAINE DES ARDENNES du 29 novembre 2017

   BODACC B n° 20180002, annonce 76 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

3. 11 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170077, annonce 190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

4. 8 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160077, annonce 249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

5. 5 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150072, annonce 1006 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

6. 13 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140055, annonce 122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

7. 26 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130055, annonce 729 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

8. 8 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120063, annonce 413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

9. 5 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110085, annonce 368 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

10. 15 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110014, annonce 660 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

11. 16 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090094, annonce 675 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

12. 20 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080085, annonce 796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

13. 17 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Changement de gérant Changement de gérant

    BODACC B n° 20080189, annonce 128 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.