PACH
SIREN 830 616 686 · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · Danjoutin
PACH (sas, société par actions simplifiée), SIREN 830616686, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2017. Son activité principale déclarée est « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » (code 74.90B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Danjoutin (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | PACH |
|---|---|
| SIREN | 830 616 686 |
| SIRET du siège | 830 616 686 00010 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er juillet 2017 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 74.99Y — Toutes les autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » · Entreprises de la commune Danjoutin · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 830 616 686 00010 |
|---|---|
| Adresse | 23 RUE DU 21 NOVEMBRE, 90400 DANJOUTIN |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (11)
9 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250172, annonce 6230 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
4 septembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20240171, annonce 1553 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
30 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240146, annonce 11801 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
26 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20240018, annonce 3327 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
3 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220128, annonce 4762 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source
12 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20210220, annonce 5374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
22 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210207, annonce 4609 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
30 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200233, annonce 6649 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
8 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190173, annonce 1942 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
5 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180142, annonce 5065 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
14 juillet 2017 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20170133, annonce 1540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 74.90B) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.
- DP7 CONSEILS · Belfort
- HH13 · Beaucourt
- MINCATEC ENERGY · Meroux-Moval
- MANYMOTO PRODUCTIONS · Méziré
- LITHIUMGUARD · Bavilliers
- HVO FRANCE · Delle
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.