SIFin
Active (Sirene)

OPERIS

SIREN 453 874 687 · Edition de logiciels applicatifs · Orvault

OPERIS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 453874687, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 mai 2004. Son activité principale déclarée est « Edition de logiciels applicatifs » (code 58.29C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orvault (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 10 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 100 à 199 salariés (année 2024).

Identité

DénominationOPERIS
SIREN453 874 687
SIRET du siège453 874 687 00081
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création17 mai 2004
Catégorie d'entrepriseGrande entreprise (GE) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 10 octobre 2023
Dernier traitement Sirene30 septembre 2026
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié100 à 199 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleEdition de logiciels applicatifs (58.29C)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202558.29Y — Édition d’autres logiciels

Toutes les entreprises de l'activité « Edition de logiciels applicatifs » · Entreprises de la commune Orvault · Entreprises du département Loire-Atlantique

Établissements (10)

2 actifs

Siège

SIRET453 874 687 00081
Adresse130 AVENUE CLAUDE ANTOINE PECCOT, 44700 ORVAULT
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
453 874 687 00099Grenoble71.12B20 juin 2022
Établissements fermés (8)
SIRETCommuneActivitéCréation
453 874 687 00107Champlan62.01Z10 octobre 2023
453 874 687 00073Grenoble71.12B25 octobre 2017
453 874 687 00065Grenoble71.12B12 janvier 2016
453 874 687 00057Orvault62.01Z27 janvier 2015
453 874 687 00032Orvault62.01Z25 novembre 2009
453 874 687 00040Mérignac62.01Z25 novembre 2009
453 874 687 00024Champlan62.01Z5 juin 2004
453 874 687 00016Évreux74.1J17 mai 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202412 mois*Complets8 579 437 €+0,3 %335 983 €820 624 €3,9 %Publics
31/12/202312 mois*Complets8 554 733 €-24,9 %137 931 €70 170 €1,6 %Publics
31/12/202212 mois*Complets11 395 009 €+9,0 %782 008 €1 903 401 €6,9 %Publics
31/12/202112 mois*Complets10 458 802 €+47,4 %983 461 €2 164 802 €9,4 %Publics
31/12/202012 mois*Complets7 097 455 €+0,7 %1 310 872 €1 885 857 €18,5 %Publics
31/12/201912 mois*Complets7 047 160 €+11,3 %1 188 957 €2 218 040 €16,9 %Publics
31/12/201812 mois*Complets6 333 670 €+5,2 %1 224 935 €2 152 525 €19,3 %Publics
31/12/201712 mois*Complets6 018 754 €—979 397 €1 700 658 €16,3 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets5 803 714 €—1 347 643 €2 143 807 €23,2 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan8 918 880 €8 342 311 €10 833 258 €12 966 420 €8 034 150 €
Capitaux propres3 537 061 €4 101 078 €4 763 147 €4 961 139 €5 877 679 €
Capital social1 000 000 €1 000 000 €1 000 000 €1 000 000 €1 000 000 €
Emprunts et dettes financières1 310 987 €393 960 €1 039 686 €699 174 €113 377 €
Disponibilités920 241 €1 093 282 €3 229 938 €2 046 697 €1 604 453 €
Créances clients1 070 461 €1 565 222 €2 958 714 €6 800 232 €1 622 018 €
Dettes fournisseurs597 036 €830 904 €1 212 493 €977 774 €318 785 €
Charges de personnel5 646 596 €5 828 196 €5 939 360 €5 165 194 €4 103 637 €
Impôts et taxes152 373 €148 856 €180 638 €174 477 €171 020 €
Charges financières11 589 €3 254 €4 277 €4 397 €2 828 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (35)

  1. 28 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20260041, annonce 3742 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  2. 10 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240132, annonce 2416 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  3. 28 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20230144, annonce 879 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes · annonce source

  4. 16 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230115, annonce 2953 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  5. 27 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220144, annonce 3157 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  6. 26 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210209, annonce 2359 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  7. 9 septembre 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    modification survenue sur l'adresse du siège

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20210176, annonce 621 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  8. 28 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200124, annonce 1326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  9. 3 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190126, annonce 957 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  10. 3 mai 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    OPERIS Société par actions simplifiée au capital de 1.000.000 euros Siège social : 27 rue Jules Verne 44700 Orvault 453 874 687 RCS NANTES ----- ALCER Société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 30.000 euros Siège social : 1-3 rue de l'Orme Saint Germain 91160 CHAMPLAN 420 318 74

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190086, annonce 575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  11. 5 décembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur le capital (augmentation), l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

    BODACC B n° 20180232, annonce 524 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  12. 24 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180133, annonce 10003 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  13. 13 juin 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20180111, annonce 2093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  14. 5 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170072, annonce 9237 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  15. 18 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160066, annonce 5344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  16. 4 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transmission universelle du patrimoine de la société MAGELLAN GEOMATIQUE RCS EVRY 418 460 937 à compter du 12/01/2016

    BODACC B n° 20160024, annonce 1384 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  17. 18 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150060, annonce 7373 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  18. 29 mars 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Achat d'une branche d'activité de : gestion de dossiers d'urbanisme "autorisations de droits du sol - ADS" ave l'ensemble des clients et des contrats de maintenance. Ladite activité sise 55 Boulevard de Strasbourg 59000 LILLE étant transférée au 1-3 Rue de l'Orme Saint Germain 91160 CHAMPLAN - précédent exploitant : SAS I2G RCS LILLE 403 927 494 - entré en jouissance le 16/02/2015 moyennant le prix de : 320 000 euros - oppositions : au siège de la société I2G 55 Boulevard de Strasbourg 59000 LILLE - parution dans La Gazette Nord Pas de Calais du 07/03 au 13/03/2015 - Parution au bodacc le 18/0

    BODACC B n° 20150062, annonce 1416 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  19. 18 mars 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20150054, annonce 706 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE · annonce source

  20. 18 septembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transmission universelle du patrimoine de la société VISUALSOFT SAS RCS EVRY 391 266 533 à compter du 02/09/2014

    BODACC B n° 20140179, annonce 1324 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  21. 31 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140046, annonce 9588 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  22. 26 juin 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20140121, annonce 1252 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  23. 27 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130044, annonce 12214 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  24. 14 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120048, annonce 8648 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  25. 1er août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110041, annonce 10402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  26. 7 septembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20100173, annonce 984 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  27. 30 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100050, annonce 10332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY · annonce source

  28. 5 janvier 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transmission universelle du patrimoine de la société APPIA SAS RCS NANTES B 402 650 097 au profit de la société OPERIS à compter du 25/11/2009.

    BODACC B n° 20100002, annonce 2446 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  29. 3 janvier 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transmission universelle du patrimoine de la Société SERCL - SOCIETE D ETUDES ET DE REALISATION POUR LES COLLECTIVITES LOCALES RCS EVRY B 385 157 417 à compter du 25/11/2009

    BODACC B n° 20100001, annonce 2227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  30. 18 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090086, annonce 9338 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  31. 17 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20090221, annonce 2058 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  32. 5 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 17 mai 2004)

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20090127, annonce 745 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  33. 9 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20080205, annonce 1728 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  34. 31 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080092, annonce 8408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

  35. 15 janvier 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transmission universelle du patrimoine de la Sté APPIA FINANCE (443 503 149 RCS EVRY) au profit de la société OPERIS à compter du 15/11/2007.

    BODACC B n° 20080009, annonce 1539 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 62.01Z) dans le département Loire-Atlantique, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (45)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
21 juillet 2026MAINTENANCE LOGICIEL SPECIFIQUE OXALISCOMMUNE DE CRETEILMarché60 000 €
19 juin 2026Maintenance et suivi de la suite logicielle de gestion des dossiers d’autorisation d’urbanisme et de Foncier et Hébergement du téléservice de dépôt en ligneCA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALEMarché322 216 €
17 juin 2026Maintenance et hébergement des logiciels GNAU et OXALIS pour le service Urbanisme et Foncier CA LE GRAND CHALONMarché57 008 €
1er juin 2026Prestations de développement et de maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données informatiques aux fins de leur fourniture aux services internes de la DGFiP et aux collectivités.SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTREMarché120 000 €
9 mars 2026Contrat de maintenance et d’assistance des utilisateurs du logiciel VS LOCATIFCOMMUNE DE PUTEAUXMarché6 811 €
1er janvier 2026CONTRAT DE MAINTENANCE OPERIS OXALISCOMMUNE D ARGENTEUILMarché67 781 €
1er janvier 2026MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOLEURO-METROPOLE DE METZMarché70 000 €
1er décembre 2025Le présent accord-cadre couvre l’hébergement et les droits d’usage de l’application Oxalis COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLEMarché200 000 €
9 octobre 2025MAINTENANCE HEBERGEMENT ASSISTANCE ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL DROITS DE CITESCOMMUNE DE CANNESMarché220 000 €
1er septembre 2025Maintenance de la solution OXALIS pour la gestion de l’Application du Droit des Sols (ADS)COMMUNE DE PUTEAUXMarché26 000 €
31 juillet 2025ACQ ET MAINTENANCE SOLUTION GESTION AUTORISATIONS URBANISME ET PRESTA ASSOCIÉESSOLURIS (SOLUTIONS NUMERIQUES TERRITORIALES INNOVANTES)Marché220 000 €
1er juillet 2025CONTRAT DE MAINTENANCE DROITS DE CITESCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYSMarché61 880 €
27 juin 2025AC BDC EXCLUSIVITE OXALIS GNAU 2026-2029COMMUNAUTE URBAINE D'ARRASMarché80 000 €
16 mai 2025Prestations de développement et de maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données informatiques aux fins de leur fourniture aux services internes de la DGFiP et aux collectivités.SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTREMarché28 076 €
18 avril 202525S034 - Hébergement, maintenance du progiciel OXALIS-EXPERT, du GNAU et des modules complémentairesCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVINMarché400 000 €
8 avril 2025TIERCE MAINTENANCE LOGICIEL DROIT DE CITES MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DU MODULE GUICHET DES AUTORISATIONS D URBANISME ET PRESTATIONS ASSOCIESCOMMUNE DE VERSAILLESMarché190 000 €
5 mars 2025Maintenance corrective, évolutive et services associés des logiiels OXALIS et du guichet numérique des autorisations d'urbanisme solidaireTHONON AGGLOMERATIONMarché180 000 €
7 février 2025HEBERGEMENT,MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DU LOGICIEL OXALISCOMMUNE DE CLAMARTMarché200 000 €
1er janvier 2025BDC EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOLEURO-METROPOLE DE METZMarché70 000 €
23 décembre 2024PRESTATIONS ASSISTANCE ET MAINTENANCE POUR SOLUTIONS OPERISCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIENMarché60 000 €
17 décembre 2024MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SUITES LOGICIELLES DE LA SOCIETE OPERIS UTILISEES POUR LA GESTION DE L'URBANISME ET LA GESTION DE L'OCCUPATION DU PATRIMOINECA DU NIORTAISMarché210 000 €
1er juillet 2024MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DROITS DE CITES ET PRESTATIONS ASSOCIEESCOMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLEMarché220 999 €
28 juin 2024MAINTENANCE OXALIS - URBANISMECOMMUNE DE TROYESMarché101 577 €
27 juin 2024REALISATION DES SERVICES DE MAINTENANCE ET SUPPORT DE BASE. MAINTENANCE CORRECTIVE - PREVENTIVE ET EVOLUTIVE MISE A JOUR ASSISTANCE UTILISATEURS ET FOURNITURES DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRESCOMMUNE DE MONTREUILMarché60 000 €
13 juin 2024MAINTENANCE SOLUTION LOGICIELLE DROIT DE CITE ET PRESTATIONS ASSOCIEESCOMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUEMarché100 000 €
6 juin 2024MAINTENANCE ASSISTANCE PROGICIEL DROITS DE CITES GESTION INFORMATISEE DU DROIT DU SOL ET DU FONCIERCOMMUNE DE VITROLLESMarché60 000 €
26 mars 2024Hébergement, assistance technique et fonctionnelle, maintenance logicielle et matériel des composants du système informatique pour la ville d'Ajaccio et la CAPA / lot 29 OXALISCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIENMarché70 000 €
13 février 2024MAINTENANCE PROGICIEL DROITS DES CITES GESTION DES DOSSIERS D'APPLICATION DU DROIT DE SOLS GESTION DU CADASTRE ET DE L'URBANISMECOMMUNE DE GENNEVILLIERSMarché41 111 €
1er janvier 2024MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOLEURO-METROPOLE DE METZMarché70 000 €
1er janvier 2024Contrat de maintenance pour le logiciel OXALIS et le portail GNAUCOMMUNE DE BEZIERSMarché115 699 €
1er janvier 2024TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU PROGICIEL OXALIS ET DU PORTAIL GNAUCU GRAND BESANCON METROPOLEMarché220 000 €
1er janvier 2024MAINTENANCE ET SUPPORT DE BASE POUR LE LOGICIEL OXALISCOMMUNE DE VELIZY VILLACOUBLAYMarché18 613 €
28 décembre 2023M2023 041 Prestations de maintenance, hébergement et extension des applications du progiciel Oxalis pour les services de SNACA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATIONMarché160 000 €
14 décembre 2023Maintenance et prestations associées de la solution logicielle de gestion des autorisations du droit des solsCOMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLEMarché24 782 €
29 juin 2023FOURNITURE, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SOLUTIONS NUMERIQUES OXALIS ET GNAU POUR LE COMPTE DU SM MEGALIS BRETAGNE AU BENEFICE DE SES ADHERENTSMEGALIS BRETAGNEMarché950 000 €
7 mars 2023MAINTCE & PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES LOGICIELSTOURS METROPOLE VAL DE LOIREMarché78 663 €
21 décembre 2022Marché de maintenance et d évolution du progiciel Operis pour 4 ansLE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINEMarché49 925 €
1er juin 2022MAINTENANCE DU LOGICIEL OXALIS POUR LA GESTION DES DOSSIERS D'APPLICATION DU DROIT DES SOLS, DU CADASTRE ET DE L'URBANISMECOMMUNE DE SURESNESMarché78 000 €
27 juillet 2021Logiciel ADS = Acquisito /Installo /Formato + Hébergement /MaintenanceTERRE DE PROVENCEMarché44 865 €
30 juin 2021HEBERGEMENT - MAINTENANCE ET PRESTATIONS - SERVICES ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DE GEOMASDEPARTEMENT DES HAUTES ALPESMarché700 000 € · 2 titulaires
13 janvier 2021MAINTENANCE LOGICIEL POUR LA GESTION DE L'URBANISME ET L'OCCUPATION DU PATRIMOINECA DU NIORTAISMarché200 000 €
1er janvier 2021CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELLE "OXALIS"CA GRAND CHATELLERAULTMarché71 900 €
23 novembre 2020CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL OXALISCOMMUNE DE SALON DE PROVENCEMarché36 853 €
9 novembre 2020Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de CitéMONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLEMarché160 000 €
9 novembre 2020Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de CitéCOMMUNE DE MONTPELLIERMarché160 000 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 45 marchés) : 5 942 757 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.