O.C.M.

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Gestion de fonds » · Entreprises de la commune Buthiers · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 9 juillet 2020 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20200132, annonce 3139 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

2. 7 mai 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion O.C.M Etude Généalogique SAGE PANNAUX Société par actions Simplifiée Société par actions Simplifiée au capital de 4 000 euros au capital de 8 000 euros Siège Social : 27B Grande Rue Siège social : 15 rue Romain Roussel 70190 BUTHIERS 25000 BESANCON RCS VESOUL 810 311 852 RCS

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20200089, annonce 774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

3. 11 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-07-31

   BODACC C n° 20190238, annonce 4085 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

4. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-07-31

   BODACC C n° 20190027, annonce 7638 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

5. 22 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-07-31

   BODACC C n° 20180033, annonce 4246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

6. 20 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-07-31

   BODACC C n° 20170007, annonce 6054 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

7. 15 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-07-31

   BODACC C n° 20160029, annonce 5224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.