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Active (Sirene)

NUANCES

SIREN 439 816 414 · Gestion de fonds · Mérignac

NUANCES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 439816414, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 septembre 2001. Son activité principale déclarée est « Gestion de fonds » (code 66.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mérignac (Gironde). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationNUANCES
SigleSCSO
SIREN439 816 414
SIRET du siège439 816 414 00015
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création25 septembre 2001
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleGestion de fonds (66.30Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202566.30Y — Activités de gestion de fonds

Toutes les entreprises de l'activité « Gestion de fonds » · Entreprises de la commune Mérignac · Entreprises du département Gironde

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET439 816 414 00015
AdresseZI DE L'HIPPODROME, AVENUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE, 33700 MERIGNAC
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*Complets5 738 352 €+11,9 %4 408 052 €1 550 902 €76,8 %Publics
31/12/202412 mois*Complets5 126 969 €+5,0 %4 085 211 €-20 932 €79,7 %Publics
31/12/202312 mois*Complets4 884 979 €+13,6 %3 893 679 €439 883 €79,7 %Publics
31/12/202212 mois*Complets4 301 515 €+35,4 %1 460 054 €697 971 €33,9 %Publics
31/12/202112 mois*Complets3 177 460 €-12,7 %1 027 781 €839 153 €32,3 %Publics
31/12/202012 mois*Complets3 637 689 €+22,7 %352 923 €522 097 €9,7 %Publics
31/12/201912 mois*Complets2 964 961 €+21,6 %991 620 €500 725 €33,4 %Publics
31/12/201812 mois*Complets2 437 500 €-9,3 %567 072 €330 687 €23,3 %Publics
31/12/201712 mois*Complets2 688 587 €—-170 856 €-161 374 €-6,4 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets2 445 339 €—-32 978 €98 912 €-1,3 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan91 982 538 €34 520 111 €18 189 870 €16 656 635 €15 829 614 €
Capitaux propres31 094 626 €27 009 415 €12 962 216 €11 502 161 €10 474 381 €
Capital social6 943 300 €6 943 300 €5 991 620 €5 991 620 €5 991 620 €
Emprunts et dettes financières54 440 590 €5 849 253 €3 083 441 €3 650 610 €4 120 464 €
Disponibilités—6 270 €——1 245 €
Créances clients4 655 549 €4 009 940 €4 066 631 €3 191 721 €2 579 319 €
Dettes fournisseurs971 138 €974 526 €1 161 924 €724 632 €541 488 €
Charges de personnel686 593 €678 263 €435 104 €384 999 €864 084 €
Impôts et taxes65 684 €15 025 €19 117 €20 703 €33 168 €
Charges financières569 113 €241 194 €67 054 €41 422 €44 125 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (34)

  1. 21 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260136, annonce 4701 · Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux · annonce source

  2. 9 juillet 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20260129, annonce 1065 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux · annonce source

  3. 8 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250151, annonce 3309 · Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux · annonce source

  4. 31 mai 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 12/05/2025 enregistré au SPFE Périgueux le 14/05/2025 sous le numéro Dossier 2025 00020279 référence 2404P01 2025 A 00651 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Avenue de Guitayne 33610 Canéjan

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20250104, annonce 446 · Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux · annonce source

  5. 27 mai 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Suivant acte sous seing privé en date du 12.05.2025 enregistré au SPFE de Nantes le 19.05.2025 dossier 2025 00034698 référence 4404P02 2025A02065. Domicile ancien propriétaire : 6 avenue de la Guytaine 33610 CANEJAN. Domicile nouveau propriétaire : Zone Industrielle de l'Hippodrome - rue du Meilleur

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20250101, annonce 1104 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes · annonce source

  6. 12 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240134, annonce 1617 · Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux · annonce source

  7. 20 février 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20240035, annonce 1048 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux · annonce source

  8. 19 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230137, annonce 1821 · Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux · annonce source

  9. 11 août 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220155, annonce 866 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux · annonce source

  10. 7 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220152, annonce 1613 · Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux · annonce source

  11. 30 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210126, annonce 1436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  12. 11 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210029, annonce 1107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  13. 2 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200148, annonce 949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  14. 1er août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190147, annonce 4425 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  15. 1er août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190147, annonce 674 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  16. 3 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180120, annonce 1990 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  17. 20 février 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 11 février 2002)

    Modification de représentant. Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20180035, annonce 519 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  18. 5 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170072, annonce 2871 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  19. 8 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160063, annonce 1704 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  20. 5 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20160131, annonce 728 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  21. 24 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150065, annonce 2166 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  22. 5 août 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20140148, annonce 400 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  23. 31 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140046, annonce 3571 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  24. 24 juillet 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20140140, annonce 690 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  25. 12 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20130176, annonce 705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  26. 8 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130037, annonce 1787 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  27. 30 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120044, annonce 1913 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  28. 12 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20110156, annonce 1098 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  29. 18 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110038, annonce 3931 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  30. 26 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100042, annonce 3529 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  31. 29 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20090143, annonce 544 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  32. 18 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090043, annonce 3366 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  33. 3 juillet 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20080116, annonce 453 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

  34. 26 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080040, annonce 1833 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.30Z) dans le département Gironde, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (35)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
24 juillet 2026ACHAT DE FOURNITURES POUR L'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE BAIE DE SOMME HABITATBAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMMEMarché30 000 €
22 juin 2026Fourniture de peintures, de revêtements de sols souples et leurs accessoires. Groupement de commande entre la Ville de LIEVIN (coordonnateur du groupement) et le CCASCOMMUNE DE LIEVINMarché332 000 €
10 février 2026Fourniture de matériels et d’outillages de bâtiment - Fourniture de matériaux, matériel et d'outillage pour la ville d'Hénin Beaumont et Bruay-la-BuissièreCOMMUNE DE HENIN BEAUMONTMarché50 000 € · 3 titulaires
13 janvier 2026Fourniture d’articles destinés à l’entretien du patrimoine communal et communautaire - Revêtement de solBREST METROPOLEMarché480 000 €
13 janvier 2026Fourniture d’articles destinés à l’entretien du patrimoine communal et communautaire - Peinture et outillage associésBREST METROPOLEMarché1 272 000 €
10 décembre 2025Fournitures diverses et consommables de chantier - Peinture, brosserie - Articles de peintre COMMUNE DE MORLAIXMarché251 200 €
18 novembre 2025LOT 1 - Peinture (articles de peinture y compris revêtement muraux, sols,…)COMMUNE DE LORIENTMarché480 000 €
29 septembre 2025Fourniture matériels et matériauxCOMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERTMarché14 000 €
25 septembre 2025 FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION LOT 2COMMUNE DE GRANDE SYNTHEMarché140 000 €
18 juillet 2025Accord-cadre de fournitures techniques pour le centre technique municipalCOMMUNE LE LUCMarché80 000 €
11 juillet 2025Fourniture de peintures et revêtements de sols pour bâtiments communaux 2025-2027 - 2 lots - Revêtements de sols - Accessibilité HandicapésCOMMUNE DE LONSMarché26 000 €
16 juin 2025Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté - Aire de Dijon : Revêtements intérieurs et matériaux de finitionREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEMarché75 000 €
16 juin 2025Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté - Aire de Mâcon : Revêtements intérieurs et matériaux de finitionREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEMarché50 000 €
16 juin 2025Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté - Aire de Nevers : Revêtements intérieurs et matériaux de finitionREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEMarché75 000 €
24 mars 20252024EPC0015 - FOURNITURE DE PRODUITS SPECIFIQUES A LA REALISATION DE DECORS (PEINTURE, VERNIS, SCULPTURE ET OUTILLAGE) POUR LES ATELIERS DECORS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLEETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLEMarché3 000 €
3 février 2025Fourniture et livraison de peintures, de revêtements de sols, de revêtements muraux et accessoires divers sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France.CENTRALE D'ACHAT PUBLIC DES TERRITOIRESMarché8 000 000 €
3 février 2025Fourniture de peintures, produits et accessoires dérivés pour bâtimentsCOMMUNE LES PENNES MIRABEAUMarché20 000 €
27 janvier 2025L'achat de fournitures, matériaux, outillages et matériels bâtiments (12 lots) - Revêtements des murs et peinturesCOMMUNE D ANGOULEMEMarché50 000 €
6 janvier 2025Fourniture de matériaux et équipements divers pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots 1 à 7 - Peinture, revêtements de sol et revêtements murauxCOMMUNE DE NEUILLY SUR SEINEMarché400 000 €
17 décembre 2024ACCORD-CADRE DE FOURNITURES D'ATELIER : PAPIERS PEINTS, PEINTURES, REVETEMENTS DE SOL, ENDUITS, COLLES ET PETITS OUTILLAGES NIEVRE HABITAT OPHMarché90 000 €
5 décembre 2024Achat de matériels et outillages pour les services de la ville de Villeneuve d'AscqCOMMUNE DE VILLENEUVE D ASCQMarché35 000 € · 2 titulaires
21 novembre 2024La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison franco de port et d'emballage de peinture et outillage de peinture pour la réalisation de divers travaux effectués en régie sous la forme d'accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandes - Fourniture de peinture - diluant - revêtementCOMMUNE DE AURAYMarché40 000 €
21 novembre 2024La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison franco de port et d'emballage de peinture et outillage de peinture pour la réalisation de divers travaux effectués en régie sous la forme d'accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandes - Fourniture d'outillage de peintureCOMMUNE DE AURAYMarché10 000 €
8 octobre 2024Lot 4 Fourniture de peinture - Achat de fournitures diverses pour l'activité des services techniquesCOMMUNE D'AUBYMarché60 000 €
23 septembre 2024Achat de peinture - PeintureCOMMUNE DE ROYANMarché31 500 €
23 septembre 2024Achat de peinture - EnduitCOMMUNE DE ROYANMarché3 500 €
26 août 2024L'accord-cadre a pour objet la fourniture de peinture au profit du Palais de Tokyo, ainsi que d’accessoires et matériels de peinture. Il comprend la livraison de ces éléments au Palais de Tokyo et, à titre exceptionnel, dans d’autres lieux désignés par le Palais de Tokyo (en Ile-de-France).PALAIS DE TOKYOMarché250 000 €
2 août 2024Fourniture et livraison de matériels et matériaux pour les ateliers municipaux de la commune de Vendays-Montalivet - Peinture et dérivésCOMMUNE DE VENDAYS-MONTALIVETMarché60 000 €
22 juillet 2024Fourniture et livraison de matériels, matériaux et outillages techniques - Lot 6 Matériaux, matériels et outillages de peintureCOMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUXMarché40 000 €
22 juillet 2024La présente consultation concerne la passation de marchés pour l'acquisition et la livraison de matériels techniques pour le Centre Technique Municipal de la commune de La Garenne-Colombes. - PeintureCOMMUNE DE LA GARENNE COLOMBESMarché50 000 €
16 juillet 2024Fourniture et livraison de matériel technique au centre technique municipal - Peinture et revêment de solsCOMMUNE DE PLERINMarché120 000 €
5 avril 2024FOURNITURE DE PETITS MATERIELS, OUTILLAGES ET EQUIPEMENTS POUR LES ERM DE LA REGION OCCITANIE-SITE EST<br />Fourniture de matériels pour la rénovation des peintures et sols de la salle de classe A109<br />Lycée Loubatières à Agde (34). REGION OCCITANIEMarché3 301 €
4 avril 2024FOURNITURE DE PETITS MATERIELS, OUTILLAGES ET EQUIPEMENTS POUR LES ERM DE LA REGION OCCITANIE-SITE EST<br />Fourniture de matériels de revêtements de sols souple pour rénovation du foyer des élèves<br />Lycée Martin Luther King à Narbonne REGION OCCITANIEMarché1 073 €
19 mars 2024Lot 1 : Produits, composants et matériel de peinture - Approvisionnement et livraison de matériel de peinture et de vitrerie destinés aux services municipauxCOMMUNE DE MONTATAIREMarché100 000 €
13 mars 2024Appel d'offres en vue des fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon, en 8 lots - Lot 1 : PeintureCOMMUNE DE TOULONMarché600 000 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 35 marchés) : 13 237 574 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.