Active (Sirene)

NOVILAM

SIREN 398 446 344 · Besançon

NOVILAM (sa à conseil d'administration (s.a.i.)), SIREN 398446344, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 septembre 1994. Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	NOVILAM
SIREN	398 446 344
SIRET du siège	398 446 344 00036
Catégorie juridique	SA à conseil d'administration (s.a.i.) (5599)
Date de création	27 septembre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1999
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	45.4C
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	398 446 344 00036
Adresse	58 T FG RIVOTTE, 25000 BESANCON
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
398 446 344 00028	Belfort	45.4C	1er août 1997
398 446 344 00010	Mouchard	20.5A	27 septembre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

10 décembre 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 29 septembre 2008)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20080185, annonce 1779 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
17 octobre 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080189, annonce 481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 octobre 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire (événement du 25 mars 2008)
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
BODACC A n° 20080062, annonce 1554 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.