NOVEMBRE
SIREN 443 871 322 · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · Morbier
NOVEMBRE (autre société civile), SIREN 443871322, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 24 décembre 2017. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 2002. Son activité principale déclarée est « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » (code 74.90B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Morbier (Jura). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | NOVEMBRE |
|---|---|
| SIREN | 443 871 322 |
| SIRET du siège | 443 871 322 00048 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er novembre 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 24 décembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » · Entreprises de la commune Morbier · Entreprises du département Jura
Établissements (4)
0 actifSiège
| SIRET | 443 871 322 00048 |
|---|---|
| Adresse | 26 RUE GERMAIN PAGET, 39400 MORBIER |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 443 871 322 00030 | Hauts de Bienne | 74.90B | 8 octobre 2007 |
| 443 871 322 00022 | Saint-Laurent-en-Grandvaux | 74.1G | 15 septembre 2005 |
| 443 871 322 00014 | Morbier | 74.1G | 1er novembre 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2015 | Non publiée | Complets | Confidentiel | — | 2 713 € | Confidentiel | — | Partiellement confidentiels |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Annonces officielles (10)
1er mars 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
BODACC B n° 20180042, annonce 1594 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
1er mars 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180042, annonce 1595 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
2 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
BODACC B n° 20170105, annonce 892 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
6 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20170038, annonce 3883 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
21 février 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège. Modification de l'activité.
BODACC B n° 20140037, annonce 744 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
1er décembre 2013 · Ventes et cessions · Avis initial
NOVEMBRE SARL au capital de 23.000 euros siège social : 39400 MOREZ - 18 avenue Charles de Gaulle RCS LONS LE SAUNIER 443.871.322OXIBIS GROUP SAS au capital de 600.000 euros siège social : 39400 MORBIER - 8 rue de la Carronnée RCS LONS LE SAUNIER 388.896.904AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIFNOV
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20130231, annonce 633 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
23 novembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital.
BODACC B n° 20110226, annonce 1305 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
26 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital.
BODACC B n° 20090141, annonce 762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
4 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20080039, annonce 2948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
1er février 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
transfert du siège social et de l'établissement principal où aucune activité n'est conservée, du 10, sur le Côteau, 39400 Morbier (réinstallation après transfert) à compter du 8 octobre 2007
BODACC B n° 20080022, annonce 1814 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.