SIFin
Cessée (Sirene)

NEW PROCESS

SIREN 441 346 996 · Ingénierie, études techniques · Belfort

NEW PROCESS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 441346996, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 novembre 2011. Sa date de création déclarée est le 18 mars 2002. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationNEW PROCESS
SIREN441 346 996
SIRET du siège441 346 996 00016
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création18 mars 2002
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 30 novembre 2011
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET441 346 996 00016
Adresse12 RUE DU MAGASIN, 90000 BELFORT
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (6)

  1. 7 février 2012 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20120026, annonce 1825 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  2. 4 octobre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution de la société

    BODACC B n° 20110192, annonce 1921 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  3. 23 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110064, annonce 12658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  4. 29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100087, annonce 11471 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  5. 21 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090097, annonce 11508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  6. 20 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080097, annonce 9284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.