NETNOTE
SIREN 449 453 364 · Edition de logiciels applicatifs · Sens
NETNOTE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 449453364, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2012. Sa date de création déclarée est le 18 août 2003. Son activité principale déclarée est « Edition de logiciels applicatifs » (code 58.29C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sens (Yonne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | NETNOTE |
|---|---|
| SIREN | 449 453 364 |
| SIRET du siège | 449 453 364 00027 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 18 août 2003 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Edition de logiciels applicatifs (58.29C) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Edition de logiciels applicatifs » · Entreprises de la commune Sens · Entreprises du département Yonne
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 449 453 364 00027 |
|---|---|
| Adresse | 31 RUE DE LA LOUPTIERE, 89100 SENS |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 449 453 364 00019 | Issy-les-Moulineaux | 72.2A | 18 août 2003 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (5)
7 avril 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130068, annonce 1639 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS · annonce source
19 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120076, annonce 12642 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS · annonce source
28 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110084, annonce 12895 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS · annonce source
28 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100078, annonce 12303 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS · annonce source
31 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090061, annonce 12498 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.