Active (Sirene)

MUTUELLE DOUANES DE FRANCHE COMTE

SIREN 440 029 890 · Autres assurances · Besançon

MUTUELLE DOUANES DE FRANCHE COMTE (mutuelle), SIREN 440029890, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2001. Son activité principale déclarée est « Autres assurances » (code 65.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	MUTUELLE DOUANES DE FRANCHE COMTE
SIREN	440 029 890
SIRET du siège	440 029 890 00017
Catégorie juridique	Mutuelle (8210)
Date de création	1er décembre 2001
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 31 mars 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Autres assurances (65.12Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres assurances » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	440 029 890 00017
Adresse	CITE ADMINISTRATIVE, 5 PLACE JEAN CORNET, 25000 BESANCON
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.