MOSS
SIREN 812 015 832 · Évaluation des risques et dommages · Montluel
MOSS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 812015832, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 9 juin 2015. Son activité principale déclarée est « Évaluation des risques et dommages » (code 66.21Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Montluel (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | MOSS |
|---|---|
| SIREN | 812 015 832 |
| SIRET du siège | 812 015 832 00015 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 9 juin 2015 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 9 juin 2015 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Évaluation des risques et dommages (66.21Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 66.21Y — Évaluation des risques et dommages |
Toutes les entreprises de l'activité « Évaluation des risques et dommages » · Entreprises de la commune Montluel · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 812 015 832 00015 |
|---|---|
| Adresse | CORDIEUX, 13 LOTISSEMENT LES BRUYERES, 01120 MONTLUEL |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (10)
29 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20260019, annonce 47 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
20 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250056, annonce 33 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
19 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240078, annonce 87 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
7 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230130, annonce 91 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
20 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220099, annonce 130 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source
23 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210080, annonce 46 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
15 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200135, annonce 103 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
14 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190092, annonce 162 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
24 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180092, annonce 108 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
10 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170048, annonce 221 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.21Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.