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Active (Sirene)

MONT DOUBS PATRIMOINE

SIREN 993 057 504 · Besançon

MONT DOUBS PATRIMOINE (société civile immobilière), SIREN 993057504, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 octobre 2025. Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationMONT DOUBS PATRIMOINE
SIREN993 057 504
SIRET du siège993 057 504 00017
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création16 octobre 2025

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 16 octobre 2025
Dernier traitement Sirene24 octobre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale00.00Z
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202500.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET993 057 504 00017
AdresseBATIMENT 30 APPARTEMENT 164, 24 RUE DES JUSTICES, 25000 BESANCON
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 28 octobre 2025 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20250207, annonce 854 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.