Active (Sirene)

MALFROY ETUIS

SIREN 382 409 282 · Saint-Vit

MALFROY ETUIS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 382409282, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 1991. Son siège est situé à Saint-Vit (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	MALFROY ETUIS
SIREN	382 409 282
SIRET du siège	382 409 282 00029
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er juillet 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1997
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	19.2Z
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	382 409 282 00029
Adresse	2 RUE DE L'INDUSTRIE, 25410 SAINT-VIT
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
382 409 282 00011	Saint-Vit	19.2Z	1er juillet 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

12 juillet 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090132, annonce 1053 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 mars 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 15 juin 2009)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20090126, annonce 1284 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 mars 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Dépôt de l'état des créances (événement du 13 juin 2008)
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
BODACC A n° 20080116, annonce 2362 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.