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Active (Sirene)

LES EAUX VIVES DE CLERVAL

SIREN 798 913 802 · Besançon

LES EAUX VIVES DE CLERVAL (sas, société par actions simplifiée), SIREN 798913802, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 novembre 2013. Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationLES EAUX VIVES DE CLERVAL
SIREN798 913 802
SIRET du siège798 913 802 00012
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création28 novembre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 28 novembre 2013
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale00.00Z
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202500.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET798 913 802 00012
AdresseENTREE E, 5 RUE DOCTEUR MOURAS, 25000 BESANCON
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202012 mois*Complets0 €—-1 160 €-1 161 €—Publics
31/12/201912 mois*Simplifiés0 €—-1 165 €-1 166 €—Publics
31/12/201812 mois*Simplifiés0 €—-1 090 €-1 092 €—Publics
31/12/201712 mois*Complets0 €—-1 238 €-1 239 €—Publics
31/12/2016Non publiéeSimplifiés0 €—-1 362 €-1 363 €—Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2020
complet · 12 mois
31/12/2019
simplifié · 12 mois
31/12/2018
simplifié · 12 mois
31/12/2017
complet · 12 mois
31/12/2016
simplifié · 12 mois
Total du bilan47 377 €48 531 €49 678 €50 749 €35 148 €
Capitaux propres13 580 €14 740 €15 905 €16 995 €6 718 €
Capital social10 000 €10 000 €10 000 €10 000 €10 000 €
Emprunts et dettes financières33 000 €——33 000 €—
Disponibilités12 281 €13 613 €14 939 €16 186 €7 538 €
Dettes fournisseurs797 €791 €773 €754 €929 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (8)

  1. 5 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    BODACC B n° 20230128, annonce 520 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 28 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20220083, annonce 823 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 24 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200228, annonce 1371 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 21 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190224, annonce 1880 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 22 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180218, annonce 1044 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170125, annonce 2669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150117, annonce 4345 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 24 décembre 2013 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20130247, annonce 320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.