Cessée (Sirene)

LES CLAVELINES

SIREN 529 140 535 · Gestion de fonds · Essert

LES CLAVELINES (autre société civile), SIREN 529140535, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2020. Sa date de création déclarée est le 15 décembre 2010. Son activité principale déclarée est « Gestion de fonds » (code 66.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Essert (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LES CLAVELINES
SIREN	529 140 535
SIRET du siège	529 140 535 00012
Catégorie juridique	Autre société civile (6599)
Date de création	15 décembre 2010

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2020
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Gestion de fonds (66.30Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Gestion de fonds » · Entreprises de la commune Essert · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	529 140 535 00012
Adresse	10 RUE DU PORT, 90850 ESSERT
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

30 novembre 2020 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20200233, annonce 3598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
27 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20200231, annonce 1946 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
24 novembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20110227, annonce 1643 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
4 janvier 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110002, annonce 1189 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.