Active (Sirene)

LE PATY LES BERNARDS

SIREN 478 187 768 · Mornas

LE PATY LES BERNARDS (autre société civile), SIREN 478187768, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 juillet 2004. Son siège est situé à Mornas (Vaucluse). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	LE PATY LES BERNARDS
SIREN	478 187 768
SIRET du siège	478 187 768 00013
Catégorie juridique	Autre société civile (6599)
Date de création	7 juillet 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	00.00Z
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	00.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	478 187 768 00013
Adresse	MR ET MME ARNAUD, QUA DU PATY, 84550 MORNAS
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

30 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20260187, annonce 18430 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source
30 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20260187, annonce 18431 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Vaucluse, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.