LE CLOS ST BASILE
SIREN 382 799 690 · Mougins
LE CLOS ST BASILE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 382799690, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 novembre 2009. Sa date de création déclarée est le 1er août 1991. Son siège est situé à Mougins (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE CLOS ST BASILE |
|---|---|
| SIREN | 382 799 690 |
| SIRET du siège | 382 799 690 00013 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er août 1991 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 novembre 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | 55.3A |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 1 (2003) |
Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 382 799 690 00013 |
|---|---|
| Adresse | SAINT BASILE, 06250 MOUGINS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
8 décembre 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090236, annonce 43 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source
30 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de représentant.
BODACC B n° 20090123, annonce 9 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.