LE CHATEL SCI
SIREN 352 563 860 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Ornans
LE CHATEL SCI (société civile immobilière), SIREN 352563860, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1989. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ornans (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LE CHATEL SCI |
|---|---|
| SIREN | 352 563 860 |
| SIRET du siège | 352 563 860 00035 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er septembre 1989 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 juillet 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises du département Doubs
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 352 563 860 00035 |
|---|---|
| Adresse | 1 ALLEE DE LA TOUR DE PEILZ, 25290 ORNANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 352 563 860 00027 | Lods | 68.20B | 18 février 1998 |
| 352 563 860 00019 | Montrond-le-Château | 70.2C | 1er septembre 1989 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.