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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 7 décembre 2016 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20160238, annonce 993 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 26 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-03-31

   BODACC C n° 20160102, annonce 3805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 9 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20160048, annonce 620 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 23 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-03-31

   BODACC C n° 20150133, annonce 3518 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-03-31

   BODACC C n° 20140094, annonce 4403 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-03-31

   BODACC C n° 20140001, annonce 3404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-03-31

   BODACC C n° 20120061, annonce 1769 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 14 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-03-31

   BODACC C n° 20110070, annonce 2225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-03-31

   BODACC C n° 20100059, annonce 5658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 15 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100003, annonce 3188 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 15 juin 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080103, annonce 340 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.