LA STRUCTURE MODULAIRE
SIREN 414 301 002 · Vougeot
LA STRUCTURE MODULAIRE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 414301002, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 1997. Son siège est situé à Vougeot (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LA STRUCTURE MODULAIRE |
|---|---|
| Sigle | SM |
| SIREN | 414 301 002 |
| SIRET du siège | 414 301 002 00021 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er novembre 1997 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1997 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | 28.1A |
|---|---|
| Nomenclature | NAF (1993) |
Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 414 301 002 00021 |
|---|---|
| Adresse | 4 RUE DU CLOS DES PRIEURS, 21640 VOUGEOT |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 414 301 002 00013 | Brazey-en-Plaine | 28.1A | 1er novembre 1997 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
11 septembre 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080163, annonce 591 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE · annonce source
28 mars 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 7 mars 2008)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20080053, annonce 2650 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.