LA PASSEE SCI
SIREN 477 499 982 · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier · Champagney
LA PASSEE SCI (autre société civile), SIREN 477499982, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 juin 2004. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » (code 66.19A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Champagney (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LA PASSEE SCI |
|---|---|
| SIREN | 477 499 982 |
| SIRET du siège | 477 499 982 00015 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 22 juin 2004 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 66.19G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine mobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » · Entreprises de la commune Champagney · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 477 499 982 00015 |
|---|---|
| Adresse | 22 B RUE LEOPOLD SENGHOR, 70290 CHAMPAGNEY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.19A) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
- MONNET HALLIER · Ronchamp
- CTRE REEDUCATION BALNEOTHERAPIE KINE O · Arc-lès-Gray
- SOCIETE LOCALE D'EPARGNE DE VESOUL · Vesoul
- SCM HYGIE · Saint-Sauveur
- SCM PAGE - SASSARD · Vesoul
- LES ABEILLES DU TERTRE · Port-sur-Saône
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.