Active (Sirene)

LA CLEMENCE

SIREN 940 330 038 · Pugey

LA CLEMENCE (société civile immobilière), SIREN 940330038, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 janvier 2025. Son siège est situé à Pugey (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	LA CLEMENCE
SIREN	940 330 038
SIRET du siège	940 330 038 00016
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	15 janvier 2025

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 15 janvier 2025
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	00.00Z
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	00.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	940 330 038 00016
Adresse	BONNET ROND, 3 ROUTE DES LHOMMES, 25720 PUGEY
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

6 février 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20250026, annonce 318 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.