SIFin
Active (Sirene)

ITC CONSTRUCTIONS

SIREN 502 798 523 · Ingénierie, études techniques · Saint-Avold

ITC CONSTRUCTIONS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502798523, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Avold (Moselle). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationITC CONSTRUCTIONS
SIREN502 798 523
SIRET du siège502 798 523 00028
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création15 janvier 2008
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 25 janvier 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.12Y — Activités d’ingénierie et de conseil technique connexe

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Saint-Avold · Entreprises du département Moselle

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET502 798 523 00028
Adresse10 RUE DE BRACK, 57500 SAINT-AVOLD
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
502 798 523 00010Leyviller43.99C15 janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/2020Non publiéeSimplifiés0 €—-1 250 €-1 250 €—Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (16)

  1. 11 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20220030, annonce 5739 · Greffe du Tribunal d'Instance de sarreguemines · annonce source

  2. 11 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20220030, annonce 5740 · Greffe du Tribunal d'Instance de sarreguemines · annonce source

  3. 11 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20220030, annonce 5741 · Greffe du Tribunal d'Instance de sarreguemines · annonce source

  4. 6 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20190004, annonce 1201 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  5. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160045, annonce 4557 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  6. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20160045, annonce 4554 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  7. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20160045, annonce 4553 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  8. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160045, annonce 4556 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  9. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20160045, annonce 4552 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  10. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20160045, annonce 4555 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  11. 13 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    reprise de l'activité après suspension

    BODACC B n° 20160051, annonce 969 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  12. 6 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    cessation d'activité de la société

    BODACC B n° 20130026, annonce 1433 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  13. 8 juin 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    transfert du siège social et de l'établissement principal

    BODACC B n° 20110111, annonce 811 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  14. 9 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110023, annonce 1227 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  15. 12 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100044, annonce 1724 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

  16. 11 mai 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080079, annonce 811 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Moselle, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.