IPAC CONSEIL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune La Chapelle-des-Fougeretz · Entreprises du département Ille-et-Vilaine

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 7 août 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, le capital.

   BODACC B n° 20250150, annonce 1723 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes · annonce source

2. 27 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250082, annonce 1789 · Greffe du Tribunal de Commerce de rennes · annonce source

3. 31 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240104, annonce 1558 · Greffe du Tribunal de Commerce de rennes · annonce source

4. 12 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230197, annonce 4996 · Greffe du Tribunal de Commerce de rennes · annonce source

5. 30 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220063, annonce 1164 · Greffe du Tribunal de Commerce de rennes · annonce source

6. 26 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210040, annonce 935 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

7. 9 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200132, annonce 3418 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

8. 19 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180110, annonce 1550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

9. 22 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170052, annonce 3670 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

10. 3 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège..

    BODACC B n° 20170085, annonce 445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

11. 31 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160034, annonce 1944 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

12. 18 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150033, annonce 1813 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

13. 21 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140041, annonce 5507 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

14. 27 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130026, annonce 4211 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

15. 28 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20120188, annonce 434 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

16. 4 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120029, annonce 5044 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

17. 16 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20120054, annonce 538 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

18. 26 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110065, annonce 2883 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

19. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100074, annonce 5180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

20. 17 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 5 janvier 2009)

    Augmentation de capital Changement de gérant

    BODACC B n° 20100116, annonce 990 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

21. 25 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 5 janvier 2009)

    Transfert du siège social Augmentation de capital Changement de gérant

    BODACC B n° 20100059, annonce 390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

22. 27 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 5 janvier 2009)

    Transfert de l'établissement principal Changement de gérant Augmentation de capital

    BODACC B n° 20090100, annonce 456 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

23. 22 janvier 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090015, annonce 154 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Ille-et-Vilaine, dans l'ordre du répertoire.

• DATA POWER CONSTRUCTION (D.P.C.) · Saint-Jouan-des-Guérets
• B.E.A.S MAITRISE D'OEUVRE EN BATIMENT · Corps-Nuds
• CONEX-PGA (CONCEPTION ET EXPERTISE DE FPGA) · Rennes
• ARC-DESIGN · Torcé
• JEAN PAUL CHAUVEL CONSULTANT · Domagné
• CABINET BROCELIANDE INGENIERIE · Cesson-Sévigné

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 15 080 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.