INST RECHERCHE DEVELOP QUALITE
SIREN 339 190 365 · Besançon
INST RECHERCHE DEVELOP QUALITE (association déclarée), SIREN 339190365, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 septembre 1986. Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | INST RECHERCHE DEVELOP QUALITE |
|---|---|
| Sigle | IRDQ |
| SIREN | 339 190 365 |
| SIRET du siège | 339 190 365 00058 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 24 septembre 1986 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1991 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | 73.1Z |
|---|---|
| Nomenclature | NAF (1993) |
Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.
Établissements (4)
0 actifSiège
| SIRET | 339 190 365 00058 |
|---|---|
| Adresse | 23 RUE ALAIN SAVARY, 25000 BESANCON |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 339 190 365 00041 | Paris 12e Arrondissement | 73.1Z | 1er mai 1996 |
| 339 190 365 00033 | Puteaux | 73.1Z | 1er juillet 1994 |
| 339 190 365 00025 | Besançon | 73.1Z | 28 février 1991 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
10 novembre 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Autres avis de dépôt
Avis de dépôt de l'état du passif ; dépôt de l'état du passif au Tribunal de Grande Instance de Besançon où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication devant le juge-commissaire
BODACC A n° 20090196, annonce 2045 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON · annonce source
9 août 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Autres avis de dépôt
Avis de dépôt de l'état du passif ; dépôt de l'état du passif au Tribunal de Grande Instance de Besançon où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication devant le juge-commissaire
BODACC A n° 20090172, annonce 586 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON · annonce source
7 juin 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Autres avis de dépôt (événement du 7 mai 2008)
Avis de dépôt de l'état du passif au Tribunal de Grande Instance de Besançon où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la date de la présente publication devant le juge commissaire
BODACC A n° 20080118, annonce 2025 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.