Active (Sirene)

INDIVISION RAMEL

SIREN 392 910 204 · Bourg-en-Bresse

INDIVISION RAMEL (indivision entre personnes physiques), SIREN 392910204, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1993. Son siège est situé à Bourg-en-Bresse (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	INDIVISION RAMEL
SIREN	392 910 204
SIRET du siège	392 910 204 00016
Catégorie juridique	Indivision entre personnes physiques (2110)
Date de création	1er octobre 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1993
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	70.2C
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	392 910 204 00016
Adresse	27 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01000 BOURG-EN-BRESSE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.