Active (Sirene)

INDIVISION BOSSENNET

SIREN 632 812 913 · Miserey-Salines

INDIVISION BOSSENNET (indivision entre personnes physiques), SIREN 632812913, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 décembre 1963. Son siège est situé à Miserey-Salines (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	INDIVISION BOSSENNET
SIREN	632 812 913
SIRET du siège	632 812 913 00010
Catégorie juridique	Indivision entre personnes physiques (2110)
Date de création	25 décembre 1963

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1995
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	60.2L
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	632 812 913 00010
Adresse	RUE DES SAULNIERS, 25480 MISEREY-SALINES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.