Active (Sirene)

HAP'ARTS

SIREN 842 324 410 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Chomérac

HAP'ARTS (association déclarée), SIREN 842324410, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 février 2018. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chomérac (Ardèche). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	HAP'ARTS
SIREN	842 324 410
SIRET du siège	842 324 410 00021
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	8 février 2018
Catégorie d'entreprise	Non publié
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 24 février 2020
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Chomérac · Entreprises du département Ardèche

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET	842 324 410 00021
Adresse	35 IMPASSE SUCHIER, 07210 CHOMERAC
État	Actif

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
842 324 410 00013	Chomérac	90.01Z	8 février 2018

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.