FROSSARD
SIREN 483 021 945 · Frambouhans
FROSSARD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 483021945, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2007. Sa date de création déclarée est le 22 juin 2005. Son siège est situé à Frambouhans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | FROSSARD |
|---|---|
| SIREN | 483 021 945 |
| SIRET du siège | 483 021 945 00017 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 22 juin 2005 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2007 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | 55.3A |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 1 (2003) |
Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 483 021 945 00017 |
|---|---|
| Adresse | 23 RUE DU CAPITAINE TREILHES, 25140 FRAMBOUHANS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
9 janvier 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080005, annonce 474 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.