FRANCHE-COMTE PREVENTION
SIREN 814 147 914 · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · La Vèze
FRANCHE-COMTE PREVENTION (sas, société par actions simplifiée), SIREN 814147914, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2015. Son activité principale déclarée est « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » (code 74.90B, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Vèze (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | FRANCHE-COMTE PREVENTION |
|---|---|
| SIREN | 814 147 914 |
| SIRET du siège | 814 147 914 00018 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er juillet 2015 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2015 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 74.99Y — Toutes les autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » · Entreprises de la commune La Vèze · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 814 147 914 00018 |
|---|---|
| Adresse | 9 CHEMIN DE LA GRAND COMBE, 25660 LA VEZE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (10)
31 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-03-31
BODACC C n° 20260021, annonce 635 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
11 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-03-31
BODACC C n° 20240155, annonce 3508 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
11 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-03-31
BODACC C n° 20240155, annonce 3507 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
11 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-03-31
BODACC C n° 20240155, annonce 3506 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
11 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-03-31
BODACC C n° 20240155, annonce 3509 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
20 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-03-31
BODACC C n° 20210162, annonce 1224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-03-31
BODACC C n° 20190210, annonce 1111 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-03-31
BODACC C n° 20180174, annonce 3051 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-03-31
BODACC C n° 20170106, annonce 3352 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-03-31
BODACC C n° 20160131, annonce 3241 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.