FRANCHE COMTE NET

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Télécommunications filaires » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 15 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230135, annonce 1136 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 7 juin 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 13/05/2022 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT BESANCON 1 le 30/05/2022 sous le numéro Dossier 202200032381 réf 2504P01 A 00999 Adresse de l'ancien propriétaire: 38 Avenue de l'Ile de France 25000 Besançon

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20220110, annonce 574 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 29 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220062, annonce 949 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 18 avril 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, l'activité.

   BODACC B n° 20210076, annonce 330 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 15 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200135, annonce 1948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 28 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190123, annonce 360 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180141, annonce 3285 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 22 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170052, annonce 2526 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 20 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20160141, annonce 496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 9 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160064, annonce 3565 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 24 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20160038, annonce 644 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 3141 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140045, annonce 2055 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 21 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130053, annonce 5300 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 26 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, le capital, l'administration et suppression du nom commercial

    BODACC B n° 20130040, annonce 610 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 20 novembre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion projet de traité de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SARL FRANCHE COMTE NET société absorbante et la SARL PHOTOGRAVURE VEGH société absorbée en date du 30 octobre 2012, déposé au greffe du tribunal de commerce de besançon le 8 novembre 2012.

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20120224, annonce 161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 2 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120033, annonce 3488 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 10 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

    BODACC B n° 20120006, annonce 1269 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110010, annonce 2874 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 27 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090072, annonce 4021 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080068, annonce 1687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 2 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, le nom commercial

    BODACC B n° 20080038, annonce 2400 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 61.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• ABC TELEPHONIE ET INFORMATIQUE · Besançon
• IP TELECOM · Besançon
• DOUBS LA FIBRE · Besançon
• ISONYS · Besançon
• MABOXINTERNET · Vercel-Villedieu-le-Camp
• SM DOUBS TRES HAUT DEBIT · Valdahon

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 151 515 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.