Active (Sirene)

FRANCE MOD

SIREN 398 980 391 · Paris 10e Arrondissement

FRANCE MOD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 398980391, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 octobre 1994. Son siège est situé à Paris 10e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	FRANCE MOD
SIREN	398 980 391
SIRET du siège	398 980 391 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	15 octobre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1994
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	18.2E
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	398 980 391 00013
Adresse	14 RUE SAINTE-MARTHE, 75010 PARIS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.