FOUGASSE
SIREN 802 802 579 · Brignoles
FOUGASSE (autre société civile), SIREN 802802579, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 décembre 2022. Sa date de création déclarée est le 11 juin 2014. Son siège est situé à Brignoles (Var). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | FOUGASSE |
|---|---|
| SIREN | 802 802 579 |
| SIRET du siège | 802 802 579 00010 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 11 juin 2014 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 29 décembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | 00.00Z |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 802 802 579 00010 |
|---|---|
| Adresse | 11 RUE PETIT PARADIS, 83170 BRIGNOLES |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
31 décembre 2022 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20220255, annonce 2477 · Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan · annonce source
24 juin 2014 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20140119, annonce 1244 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.