Cessée (Sirene)

EURL C BUS

SIREN 380 761 536 · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier · Les Belleville

EURL C BUS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 380761536, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er janvier 2008. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 1990. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » (code 66.19A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Belleville (Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	EURL C BUS
SIREN	380 761 536
SIRET du siège	380 761 536 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er décembre 1990

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » · Entreprises de la commune Les Belleville · Entreprises du département Savoie

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	380 761 536 00016
Adresse	RESIDENCE LE CHEVAL BLANC, LD VAL THORENS, 73440 LES BELLEVILLE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

29 avril 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080072, annonce 923 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE · annonce source
23 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
dissolution anticipée sur la société ; le siège de la liquidation est fixé à son domicile : 210, chemin du Pioch-de-Baillos, 34980 Montferrier-sur-Lez ; suppression du fonds ; par suite la société demeure immatriculé sans activité ; date d'effet : 30/09/2007
BODACC B n° 20080069, annonce 704 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.