Active (Sirene)

DROITS DE CITES

SIREN 401 398 854 · Marseille 3e Arrondissement

DROITS DE CITES (association déclarée), SIREN 401398854, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 juin 1995. Son siège est situé à Marseille 3e Arrondissement (Bouches-du-Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DROITS DE CITES
SIREN	401 398 854
SIRET du siège	401 398 854 00018
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	14 juin 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 1997
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	85.3K
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	401 398 854 00018
Adresse	14 RUE DU 141 RIA, 13003 MARSEILLE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.